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Pic de pollution : les restrictions à respecter


Par arrêté préfectoral en date du 22 janvier 2017, le Préfet du Doubs a placé l’ensemble du département en alerte pour cause de pic de pollution.

Des mesures d’urgence ont été prises afin de respecter le Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA).

Ainsi, le Préfet impose les mesures suivantes :

– Dès lors que la limitation existante est supérieure ou égale à 80 km/h, la vitesse est limitée à 70 km/h sur tous les axes routiers de l’aire urbaine Belfort-Montbéliard du département du Doubs. Cette limitation s’applique à compter du 23 janvier ;

– Interdiction totale du brûlage des déchets verts à l’air libre : suspension des éventuelles dérogations pour raisons phytosanitaires ou agronomiques ;

– L’écobuage et le brûlage à l’air libre de sous-produits agricoles (chaume, paille…) sont interdits.

– Les exploitants d’installation classées pour la protection de l’environnement ont l’obligation de contrôle du bon fonctionnement des installations de filtration et de report des opérations de maintenance émettrices de particules ;

– L’utilisation du bois et ses dérivés comme chauffage d’appoint ou d’agrément dans tous les logements, dès lors qu’il n’est pas une source indispensable de chauffage, est interdite ;

– La vitesse maximale autorisée sur les axes autoroutiers est réduite de 130 km/h à 110 km/h, dans les 2 sens de circulation, pour toutes les catégories d’usagers à l’exception de certaines catégories de véhicules (pompiers, police, SAMU, véhicules électriques…). Cette réduction de la limitation s’applique à compter du 23 janvier 2017.

Ces présentes mesures seront automatiquement levées dès lors que le niveau d’alerte sera levé.

Vous pouvez télécharger l’arrêté préfectorale en cliquant ici (133 téléchargements) .

MJ