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Mairie d'Arcey

6 rue des lilas
25750 ARCEY

Tel : 03.81.93.52.49
Fax : 03.81.93.42.24

arcey.mairie@orange.fr

Horaires d'ouverture au public

Lundi, Mardi et Jeudi :
08h30 - 11h30
16h00 - 18h00
Mercredi et Vendredi :
08h30 - 11h30
14h00 - 16h00

Règlement zones et plan de zonage


Le territoire communal est couvert par les zones :
Urbaines : – U (et secteurs Ua et UL)
– U centre
– U activités
– A Urbaniser : – AU1 (et secteur AU1 dense)
– AU2 (et le secteur AU2 loisirs)
– AUca
– Agricoles : A (et secteur Aa)
– Naturelles : N (et secteurs N carrières et Nef)
Les dispositions réglementaires applicables à chacune d’elles sont contenues au présent règlement. Dans chaque secteur identifié dans une zone, les règles qui s’y appliquent sont celles de la zone, sauf dispositions contraires spécifiques audit secteur, dès lors explicitées dans les articles réglementant ladite zone.
Toutefois, certaines dispositions du code de l’urbanisme qui sont dûment stipulée au dit code s’appliquent également.

Pour consulter la réglementation des zones ainsi que les plans de zonage cliquez sur les liens ci-dessous :

Règlement Zones Arcey

Zonage Commune

Zonage Centre