ARCEY SUR TOUS LES FRONTS
ARCEY LAUREATE DU PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN
Jacqueline Gourault, Ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, a annoncé vendredi 11 décembre, la liste des territoires éligibles au dispositif « Petites Villes de Demain ».
Parmi les collectivités lauréates, dans le Doubs, ce sont 14 villes de moins de 20 000 habitants qui vont pouvoir bénéficier d’un soutien financier de l’État et d’une aide en ingénierie afin de redynamiser ces petites villes.
Arcey a été donc été retenu dans le cadre de ce programme suite à sa candidature commune avec la CC2VV et les 03 autres Bourgs Centres qui la compose. (Isle sur le Doubs, Clerval et Rougemont).
Seulement 1000 villes ont donc été sélectionnées sur l’ensemble de la France. Doté de 3 milliards d’euros sur six ans (2020-2026), le programme «Petites villes de demain » vise à soutenir la revitalisation des villes de moins de 20 000 habitants situées en dehors des grands pôles urbains et exerçant des fonctions de centralité dans leur bassin de vie, en révélant leur potentiel à travers l’offre d’équipements et de services.
Un programme piloté par l’Agence nationale de cohésion des territoires, représentée au niveau départemental par le préfet, délégué territorial de l’ANCT.
L’offre de services du programme « Petites Ville de Demain » rassemble les outils et expertises apportés par l’ensemble des partenaires (nationaux, régionaux et départementaux) en soutien des projets de territoire conçus et portés par les communes et les intercommunalités.
Elle s’organise autour de 3 piliers : Le soutien en ingénierie, des financements et un accès à un réseau. Les financements d’ingénierie dont pourront bénéficier les communes permettront ainsi de conforter les projets de territoires d’ores et déjà initiés localement.
PLAN FRANCE RELANCE
En corollaire de ce programme inespéré pour une commune de notre taille, le Premier ministre a présenté le 3 septembre 2020 le plan “France Relance” avec un accompagnement spécifique pour les collectivités. L’objectif est de bâtir la France de 2030. Les moyens consacrés par le Gouvernement et l’Europe sont à la hauteur des enjeux : 100 milliards d’euros, soit ⅓ du budget annuel de l’État. 40% ont été financés par l’Union européenne, des fonds mobilisables par les États membres jusqu’en 2026.
Le plan de relance repose sur trois axes : la transition écologique ; la souveraineté et la compétitivité économique ; la cohésion sociale et territoriale.
DETR/DSIL
Et comme chaque année, Arcey a ou va déposer des dossiers de subventions dans le cadre de la DETR (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux) ou DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement Local)
La DETR est une dotation créée par l’article 179 de la loi n° 2010-1657 de finances pour 2011 et résulte de la fusion de la Dotation Globale d’Equipement (DGE) des communes et de la Dotation de Développement Rural (DDR).
Ce dispositif vise à soutenir les projets d’investissement des collectivités.
Depuis maintenant 6 ans, l’État soutient avec vigueur les territoires ruraux. Cela se traduit notamment depuis 2015 par une augmentation de 35 % de l’enveloppe de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR), soit près de 41 M€ pour les exercices 2015 à 2018 cumulés, et une enveloppe de 10,1 M€ pour 2019 et 2020.
La commission d’élus compétente en matière de dotation d’équipement des territoires ruraux, instituée auprès du représentant de l’État (Préfet) en application de l’article L2334-37 du code général des collectivités territoriales, s’est réunie le 23 novembre 2020 à la Préfecture de Doubs. Dans ce cadre, Arcey s’est vu attribuer une subvention d’un peu plus de 180 000 euros pour le projet du terrain de foot synthétique. Par ailleurs, la commune a déposé, toujours pour 2020, des dossiers de subventions Detr pour le financement de la future chaufferie bois, l’aménagement et la sécurisation du carrefour de la 5éme DB ainsi que pour l’extension des ateliers pour la construction de locaux associatifs. Ce n’est pas moins de 300 000 euros attendus en retour. D’autres projets sont en cours pour les années à venir et naturellement des demandes de subventions seront déposées et ce dès janvier 2021.
Ainsi la commune est positionnée sur toutes les aides possibles. L’objectif final pour notre commune n’est pas du tout de devenir une ville, mais de s’affirmer comme un véritable Bourg Centre, de surcroit en milieu rural, et de multiplier nos infrastructures afin d’avoir une autonomie de vie quotidienne. Cette fois ci nous y sommes, Arcey est bel et bien identifié comme un véritable Bourg Centre et c’est une véritable reconnaissance.
Michel VERDIERE
Maire d’ARCEY